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La Chancellerie
et les archives


Archidiocèse de Rimouski




Les nouveaux registres en 2020 : informations et formulaires


La protection des personnes mineures contre les abus sexuels

Décrets et ordonnances
Documents officiels
Textes des Archevêques (lien)
Notes théologiques de l'AECQ (lien)
Communiqués de la Chancellerie
Droit canonique
Loi sur les fabriques (lien)
 Publications  |  Formulaires
Nominations-Statistiques-Infos-Etc.
 Utilitaires divers
Nous contacter (le personnel)


A. Documents officiels:

  1. Directives pour la reconnaissance des baptêmes, 2015
    Fichier PDF de 90 Ko.


  2. Politique visant à contrer le harcèlement psychologique, 2008.
    Fichier PDF de 70 Ko.


  3. Nos communautés chrétiennes et leur administration, 1999.
    Les responsabilités des membres de l'Assemblée de fabrique et
    leurs liens avec le Conseil de pastorale paroissiale ou de secteur.


  4. Notes pastorales pour nos liturgies, 1996.


  5. Dispositions pastorales sur le sacrement de la réconciliation, 1982.
    AVIS : L'absolution collective comme forme habituelle du sacrement du Pardon
    n'est plus autorisée dans le diocèse de Rimouski depuis Pâques 2009.


  6. Autres textes personnels de Mgr l'Archevêque.


  7. De nouveaux ministères reconnus confiés aux laïcs pour une église missionnaire.
    Rapport présenté par M. Guy Lagacé, v.g., responsable du Comité diocésain des nouveaux ministères confiés aux laïcs, lors de la réunion conjointe Conseil presbytéral / Conseil diocésain de pastorale tenue le 28 mai 2018.Fichier PDF de 111 Ko.


  8. AECQ : Guide pour le réaménagement des paroisses. Version adaptée pour le diocèse de Rimouski, édition 2016.  Fichier PDF de 1,3 MO.


  9. Guide des procédures à suivre pour la vente des églises :
    version détaillée (31 Ko)   |   version résumée (21 Ko)


  10. Notes théologiques et pastorales de l'Assemblée des Évêques catholiques du Québec.


B. Décrets et ordonnances :

- Présentation et mises à jour pour l'année 2021 (MISE À JOUR : 07-01-2021)

• Les messes et leurs honoraires :

1. Les offrandes de messes, décret 02/2018
2. Messe pro populo, aux intentions des paroissiens, décret 03/1996
3. Messe dominicale le samedi en fin d'après-midi, décret 04/1996

• Sacrements et actes du culte :

4. Jours et heures des mariages, décret 05/1996  |  Lieux autorisés
5. Précisions sur l'interdiction de la célébration de mariages uniquement civils par les clercs et les laïcs mandatés de l'église catholique au Québec, décret 01/2007
6. Lieu du baptême, décret 06/1996, et autres informations
7. Absolution collective, décret 07/1996
AVIS : L'absolution collective comme forme habituelle du sacrement du Pardon
n'est plus autorisée dans le diocèse de Rimouski depuis Pâques 2009.
8. Célébrer la mort en Église, décret 01/2001
    - Orientations et directives pour la célébration des funérailles.

• Tarifs, traitement et conditions de travail :

9. Traitement et conditions de travail des prêtres, décret 08/1996 (MISE À JOUR AU 29-04-2021)
10. Traitement et conditions de travail des agents et animateurs de pastorale, décret 05/2006
      (MISE À JOUR : 07-01-2021)

       + Politique diocésaine et mandat pastoral
11. Tarifs diocésains, décret 11/1996
12. Capitation et per capita, décret 12/1996
13. Les collectes commandées, décret 01/2005
14. Les frais de déplacement, décret 02/2005
Taux actuel des frais de déplacement en automobile
    (MISES À JOUR TRIMESTRIELLES)

• Réparations, constructions, achats, ventes & emprunts :

15. Réparations, altérations et constructions.
       Achats, ventes et emprunts des fabriques, décret 13/1996
16. Décret sur les biens meubles historiques ou artistiques, décret 02/2006
       + Politique sur la protection des archives paroissiales et autres biens patrimoniaux

• Législations diverses :

17. Prise de possession canonique d'une paroisse, décret 01/1998
18. Profession de foi et serment de bonne administration, décret 02/1998
19. Prix de la reconnaissance diocésaine, décret 01/1992
20. L'accès aux registres religieux des paroisses, décret 01/2003
21. Représentation du curé, du modérateur ou de l'administrateur paroissial à l'Assemblée de fabrique, décret 02/2003

22. La protection des personnes mineures contre les abus sexuels
● Protocole sur la gestion et la prévention des abus sexuels commis sur des personnes mineures ou vulnérables, décret 04/2006
● Code d'éthique des adultes en situation d'autorité envers les personnes mineures dans le cadre des activités de l'Église
● Communiqué annonçant une importante publication de la Conférence des Évêques catholiques du Canada : « La protection des personnes mineures contre les abus sexuels » (4 octobre 2018).
● Version papier de cette publication.
● Version PDF de cette publication (pour usage personnel et non commercial).
● CECC : lignes directrices du dossier de la protection des personnes mineures contre les abus sexuels (2019-11-15)
● Communiqué de la CECC (2020-03-09)
● Comité permanent sur le ministère responsable
et la protection des personnes mineures et vulnérables
● Politique visant à contrer le harcèlement psychologique, 2008.

• Constitutions et règlements de comités et conseils :

23. Dissolution de la Commission diocésaine des tarifs et traitements, décret 01/2009
24. Décret constituant le Comité diocésain du patrimoine religieux, décret 01/2006
25. Conseil presbytéral de Rimouski (CPR) : Constitutions et règlements,
       4 février 2020
26. Conseil diocésain de pastorale (CDP): Constitutions et règlements,
       30 avril 2018
27. Conseil pour les affaires économiques : consultations
       20 février 2018

• Réaménagement des paroisses ou du diocèse :

AECQ : Guide pour le réaménagement des paroisses. Version adaptée pour le diocèse de Rimouski, édition 2016. Fichier PDF de 1,3 MO
- 15 janvier 2020 : Suppression de la paroisse Notre-Dame-des-Sept-Douleurs sur l'Île Verte et annexion à celle de La Décollation-de-Saint-Jean-Baptiste-de-l’Isle-VerteFichier PDF de 102 Ko
- 15 mai 2019 : Suppression de la paroisse de Saint-Valérien et annexion à celle de Sainte-Cécile (Le Bic, Rimouski)Fichier PDF de 274 Ko
- 19 avril 2018 : Décret de changement des limites de la paroisse de Saint-Germain et d'érection de la nouvelle paroisse de la Bienheureuse-Élisabeth-Turgeon
Fichier PDF de 744 Ko
- 4 juillet 2016 : Suppression et annexion de trois paroisses de Matane à la paroisse du Très-Saint-Rédempteur, laquelle est renommée Le Coeur-Immaculé-de-Marie
Fichier PDF de 97 Ko
- 2 mai 2016 : Suppression de la paroisse de Saint-Marcellin et annexion à celle de Saint-GabrielFichier PDF de 44 Ko
- 1er mars 2016 : Suppression de la paroisse de Saint-André-de-Ristigouche et annexion à celle de Saint-Laurent de MatapédiaFichier PDF de 55 Ko
- 7 décembre 2015 : Suppression de la paroisse de Saint-Jean-de-Cherbourg et annexion à celle de Saint-AdelmeFichier PDF de 85 Ko
- 31 mai 2013 : Suppression de la paroisse de Notre-Dame-de-la-Paix et annexion à celle de Sainte-LuceFichier PDF de 86 Ko
- 30 juin 2010 : Suppression de la paroisse de Sainte-Bernadette-Soubirous et annexion à celle de Notre-Dame-de-Lourdes de Mont-JoliFichier PDF de 96 Ko
- 14 octobre 2009 : Suppression du poste d'adjoint administratif pour le secteur pastoral de la ville de Rimouski, décret 02/2009Fichier PDF de 55 Ko
- 22 juin 2007 : Suppression et annexion de huit paroisses de Rimouski à la paroisse de Saint-Germain
- 13 octobre 2006 : Suppression de la paroisse de Saint-Guy et annexion à celle de Saint-Isidore du Lac-des-AiglesFichier PDF de 56 Ko
- 1er juillet 2002 : Transfert au diocèse de Sainte-Anne-de-la-Pocatière des paroisses de Saint-David d'Estcourt (Sully), Marie-Médiatrice (Estcourt), Saint-Joseph-de-la-Rivière-Bleue et Saint-Marc-du-Lac-Long.

C. Communiqués de la Chancellerie:

1. La tenue des registres paroissiaux 2020 et les formulaires.

2. La consultation des registres religieux des paroisses : politique diocésaine.

3. Le changement de nom dans les registres paroissiaux

4. Inscription des adoptions dans vos registres.

5. Inscription des confirmations.

6. Les parrains / marraines de baptême | Autres notes sur le baptême

7. Le mariage :

1) Jours et heures des mariages
2) Autorisation du curé pour célébrer dans une paroisse étrangère
3) Formulaire de déclaration de mariage DEC-50
4) Mariage religieux d'un couple déjà marié civilement
5) Numéro d'enregistrement civil du ministre du mariage
6) Le mariage des mineurs
7) Les dispenses et publications de mariage
8) Lecture des articles 392-396 du Code civil du Québec
9) Union civile et mariage civil
      9.1) Les ministres prohibés
      9.2) Les lieux prohibés
10) La confirmation
11) Mariage d'une personne dont un précédent mariage
     a été déclaré nul par un tribunal ecclésiastique
12) Les dossiers de mariages
13) Le lieu du mariage

9. Les lieux autorisés pour la célébration des mariages et des baptêmes.

10. Les célébrations du Triduum pascal - Rappel des normes universelles.

11. La présidence de l'Assemblée de Fabrique.

Voir le formulaire de demande de nomination et les normes légales d'application

12. Procédure à suivre pour la vente des églises.

D. Droit canonique:

1. Les Codes de droit canonique de 1917 et de 1983 (texte français) :
      - Site de la Congrégation pour le Clergé
      - Site de la Revue de droit canonique

2. Le Code des canons des Églises orientales de 1990 (texte français) :
      - Site de la Revue de droit canonique

E. Publications, formulaires, informations, archives :

1.

L'Annuaire diocésain annuel :
À compter de 2021, l’Annuaire diocésain n'est plus publié en format papier, mais il est désormais disponible uniquement en format numérique. Vous pouvez le télécharger gratuitement, l’enregistrer dans votre ordinateur, sur votre tablette ou votre téléphone intelligent et l’imprimer vous-même sur papier ou plus simplement le consulter à l’écran. Pour l’impression, il est disponible dans un format lettre 8,5 x 11 en mode paysage sur notre page de téléchargement.
Formulaire de changement ou correction d'une inscription dans l'annuaire.
NOTE : ce formulaire doit nous parvenir avant la mi-septembre pour qu'une inscription soit modifiée dans l'annuaire à paraître.
-     Publications diocésaines : périodiques et livres
-     Guide canonique et pastoral au service des paroisses.
-     Le cimetière paroissial catholique au Québec. Guide de gestion.
-     Les archives ecclésiales diocésaines et paroissiales.
-       Loi sur les fabriques.
-     Commentaire de la Loi sur les fabriques.
-        L'Assurance Mutuelle des Fabriques de Québec :
               • Guide de Prévention pour les membres de la Mutuelle

2.

      • Bénédictions apostoliques

La Chancellerie diocésaine n'assure pas le service de bénédictions apostoliques. Vous devez vous adresser directement à la Nonciature apostolique au Canada ou à l'Aumônerie apostolique au Vatican. Vous trouverez ci-dessous deux manière de procéder pour faire votre demande, les informations requises, une liste de produits et de prix. Pour éviter les fraudes, la demande de bénédiction doit être accompagnée d'une lettre de recommandation du curé. Vous trouverez, dans le second document d'information, un modèle de lettre à l'usage des curés. Elle peut être adaptée selon les circonstances.

      - Bénédiction apostolique demandée à la Nonciature apostolique au Canada :
Lien aux formulaires de la Nonciature
Modèle de bénédiction apostolique de la Nonciature apostolique

       Bénédiction apostolique demandée à l'Aumônerie apostolique au Vatican

      • Fabriques / paroisses

- Documents pour l'administration d'une fabrique : finances, rapports financiers, prévisions budgétaires, assurances, informations, etc.
- Aide-mémoire pour les secrétaires de fabriques (par Mme Lise Dumas, 2014) :
   Version Word DOCX  |  Version PDF
- Extrait du procès-verbal d'une assemblée de fabrique (résolution)
  Fichier PDF statique de 18 Ko.
  Fichier PDF dynamique, format lettre, remplissable à l'écran (49 Ko.)
  Fichier PDF dynamique, format légal, remplissable à l'écran (51 Ko.)
- Nomination d'un(e) président(e) (ou vice-prés.) d'assemblées de fabrique :
   normes d'application et formulaire de demande

  Fichier PDF de 32 Ko.
- Serment de bonne administration d'un marguillier
  Fichier PDF de 7 Ko.
- Spécimen d'un contrat de prêt sans intérêt
     On peut se procurer des exemplaires de ce formulaire NCR
     (en 2 copies) en s'adressant à l'économat diocésain.
- Spécimen d'un billet sur emprunt
     On peut se procurer des exemplaires de ce formulaire NCR
     (en 2 copies) en s'adressant à l'économat diocésain.
- L'Assurance Mutuelle des Fabriques de Québec :
     ● Guide de Prévention pour les membres de la Mutuelle
  Fichier PDF de 1,1 Mo.

      • Cimetières

- Le registre gouvernemental sur les arrangements funéraires préalables
     (= les fonds funéraires, les contrats de concession de lots, etc.)

  Fichier PDF de 1,0 Mo
  Notes publiées dans le Relais nos 810-811. Fichier PDF de 478 Ko.
- Modèle de règlement pour un cimetière
  Fichier PDF de 374 Ko
- Modèles de contrats de concession pour un cimetière :
  Modèle 1  |  Modèle 2 (impression sur papier format légal 8.5" x 14")
- Procédure et demande pour l'exhumation d'un corps
  Fichier PDF de 266 Ko. (Impression sur papier format légal 8.5" x 14")
NOTE : Pour l’exhumation d’un corps, la partie requérante doit aussi s’assurer d’obtenir l’autorisation civile. Munie de l’autorisation ecclésiastique, elle doit d’abord se présenter au Directeur national de la santé publique, puis ensuite à un juge de la Cour supérieure du Québec, dans le district judiciaire où doit se faire l’exhumation, afin d’obtenir ladite autorisation civile (Loi sur les activités funéraires, art. 56).
- Procédure et demande pour l'exhumation d'une urne cinéraire (cendres)
  Fichier PDF de 167 Ko. (Impression sur papier format légal 8.5" x 14")

      • Registres

   (NOTE : voir aussi les communiqués de la chancellerie)
- Requête pour la correction ou la modification d'un acte des registres
  Fichier PDF de 30 Ko.
- Preuve d'ondoiement à l'usage des milieux hospitaliers
  Fichier PDF dynamique de 752 Ko.
- Inscription au registre des baptêmes d'un enfant ondoyé : procédure valide jusqu'au 31-12-2019
  Fichier PDF de 72 Ko.


LES NOUVEAUX REGISTRES EN 2020

NOTE : les documents de cet encadré sont utilisables à compter du 1er janvier 2020 seulement.

- Présentation de la réforme des registres
  Fichier PDF de 115 Ko.
- Informations sur les nouveaux registres (communiqués de la chancellerie diocésaine)
  Fichier PDF de 100 Ko.
- Avis relatif aux nouveaux registres (à publier dans les feuillets ou bulletins paroissiaux)
  Fichier PDF de 8 Ko.
- Où commander ses registres ?Fichier PDF de 48 Ko.
- Lettre d'information aux entreprises funéraires
  Fichier PDF de 19 Ko.
- Les personnes autorisées à signer les actes des registres
  Fichier PDF de 19 Ko.
- Les registres paroissiaux : tâches et responsabilités des dépositaires des registres
- Guide pour la rédaction des actes des registres et des certificats
  (Papier format légal, 8.5" x 14") ~ Fichier PDF de 111 Ko.
- Guide pour l'utilisation et la modification des anciens registres
  Fichier PDF de 251Ko.
- Inscription au registre des baptêmes d'un enfant ondoyé : nouvelle procédure
  Fichier PDF de 61 Ko.
FORMULAIRES :
● Formulaires pour l'émission d'un certificat ou d'un extrait d'acte
   (Formulaires dynamiques WORD à remplir à l'écran, puis à imprimer sur papier format lettre 8.5" x 11")

Certificat de baptême
► Extrait de baptême
Certificat de confirmation
► Avis de confirmation
       (pour la faire annoter à l'acte de baptême d'un confirmé)
Certificat de mariage
Certificat de funérailles
Certificat de sépulture

L'ensemble des 7 formulaire ci-dessus, en format PDF, pouvant être imprimés et complétés à la main.

●  Feuilles-résumé des registres (= double des registres)
   (Formulaires dynamiques WORD à remplir à l'écran, puis à imprimer recto-verso sur papier format légal 8.5" x 14")

Baptêmes
Confirmations
Mariages
Funérailles
Sépultures (cimetière de paroisse)
Sépultures (compagnie de cimetière)
Actes spéciaux (baptême douteux, réadmission dans l'Église, etc.)

   NOTE : Les feuilles-résumé ne sont pas disponibles en format PDF. Pourquoi ? La réponse ici...

      • Mariage / Baptême / Confirmation

- Formulaire de témoignage quant à la liberté de se marier, quant au baptême, quant à la confirmation, en l'absence de preuves écrites.
  Fichier PDF de 61 Ko.

      • Divers

- Procédure pour l'établissement ou la désaffectation d'une chapelle privée ou
   d'un oratoire, ainsi que pour la garde du Saint-Sacrement

  Fichier PDF de 30 Ko.
- La Croix de Saint-Germain du Mérite diocésain
   ou
- Le prix de la Reconnaissance diocésaine

3.

Pour les nominations de l'année en cours ou celles des années antérieures, cliquez l'année désirée :

2015 | 2016 | 2017 | 2018 | 2019 | 2020 | 2021

4.

- Statistiques depuis 1946 : population et actes du culte.
- Étude statistique sur la population et le clergé diocésain de Rimouski, de 1950 à 2001, par Sylvain Gosselin, archiviste : Télécharger | Consulter
Il s'agit d'une étude réalisée pour le Conseil presbytéral, dans le cadre du réaménagement des ressources pastorales, servant à illustrer la décroissance des effectifs presbytéraux par rapport à la population diocésaine.

5.

- Liste des prêtres décédés depuis 1867.
- Biographies des prêtres décédés.

6.

- Cliquez ici.

F. Utilitaires :

1. La date de Pâques et des fêtes associées. Calculatrice et liste perpétuelle.

2. Liste des dates de Pâques de 1583 à 4100

3. Les dates les plus extrêmes de Pâques

4. Principales célébrations liturgiques (1997-2025)  (image JPG de 129 Ko)

5. Calendrier perpétuel.

6. Table des marées

7. Le changement d'heure

G. Nous contacter:

Téléphone : (418) 723-3320
Télécopieur : (418) 722-8978
Courriel général :

Chancellerie :

Yves-Marie Mélançon, v.é., chancelier, 418-723-3320, poste 111, ou 418-723-9006,

Archives :

Sylvain Gosselin, archiviste et notaire ecclésiastique, 418-723-3320, poste 128,

Tribunal :

L'abbé Jacques Côté, auditeur, 418-723-3320, poste 129,

Autres :

... Autre personnel de la curie diocésaine et des services diocésains
Adresse : Archevêché de Rimouski
34, rue de l'Évêché Ouest,
Rimouski, Qc, Canada, G5L 4H5

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