ARCHIDIOCÈSE
DE RIMOUSKI



DÉCRETS
ET
ORDONNANCES
Conseil presbytéral
Constitutions et règlements

16 mars 2004




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  Conseil presbytéral de Rimouski

CONSTITUTIONS ET RÈGLEMENTS

20 février 2017
 


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Note historique :

Promulgué initialement par Mgr Gilles Ouellet le 11 juin 1980. Amendé par le CPR les 19 novembre 1980, 14 mai 1981 et 25 janvier 1982. Révisé par le CPR le 2 juin 1986. Amendé par le CPR les 29 mai 1989, 29 novembre 1993 et 25 septembre 1995. Amendé et promulgué par Mgr Bertrand Blanchet le 29 novembre 1996. Révisé par le CPR le 23 février 2004, puis amendé et promulgué par Mgr Bertrand Blanchet le 16 mars 2004. Révisé par le CPR le 23 janvier 2012 et promulgué par Mgr Pierre-André Fournier le 25 janvier 2012. Révisés et amendés par le CPR le 14 novembre 2016, puis adoptés par le CPR et promulgués par Mgr Denis Grondin le 20 février 2017.