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Inscription des adoptions
et des confirmations
dans les registres




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  INSCRIPTION DES ADOPTIONS
ET DES CONFIRMATIONS
DANS LES REGISTRES
 


Communiqué de la Chancellerie
Aux curés, modérateurs, agents et agentes de pastorale
et responsables des registres paroissiaux

1. INSCRIPTION DES ADOPTIONS

Depuis les changements intervenus en 1994 sur la tenue des registres, les paroisses ne reçoivent plus directement les avis d'adoptions prononcées par le Tribunal:

1. Habituellement, le Tribunal envoie les avis d'adoptions au Centre jeunesse du Bas-Saint-Laurent qui en informe la Chancellerie. Nous faisons alors parvenir à la paroisse du baptême de l'enfant un avis à l'effet que le certificat original ne peut plus être émis.

Nous envoyons ensuite à la paroisse désignée par le juge (celle de la résidence des parents adoptifs) le texte du nouvel acte de baptême qui doit être transcrit dans le registre des baptêmes et qui sera dorénavant le seul baptistère officiel pouvant être émis par l'Église. Le responsable paroissial des registres doit retourner à la Chancellerie une attestation d'inscription certifiant qu'il a bien effectué la transcription requise. De plus, il doit nous faire parvenir une copie du nouveau baptistère (un extrait de baptême) que nous remettons au Centre jeunesse du Bas-Saint-Laurent.

2. Quelques fois, quand le Centre jeunesse du Bas-Saint-Laurent n'est pas concerné, le Tribunal fait parvenir le jugement d'adoption directement à la Chancellerie. Toutefois, la procédure suivie pour l'inscription du nouvel acte de baptême reste la même.

3. En certaines occasions, le Tribunal remet directement aux parents adoptifs le jugement d'adoption, sans en faire parvenir de copie à la Chancellerie. La responsabilité incombe alors aux parents adoptifs de faire les démarches pour que leur enfant soit inscrit dans les registres paroissiaux. Quand ils s'adressent à la Chancellerie, nous donnons suite à leur demande en suivant la procédure habituelle. Mais parfois ils s'adressent à leur curé, ne sachant trop quoi faire avec leur jugement d'adoption. Votre responsabilité est alors de les inviter à communiquer directement avec la Chancellerie où nous donnerons suite à leur demande dans les plus brefs délais.

Dans tous les cas, l'ensemble de la procédure est sans frais, tant du côté de la Chancellerie que de celui des paroisses. Nous vous invitons à aviser vos paroissiens de cette procédure relative à l'inscription du baptême d'un enfant après le prononcé de son adoption par un Tribunal. Voici un communiqué que vous pourriez, par exemple, insérer dans votre Feuillet paroissial et répéter annuellement:

ACTE DE BAPTÊME D'UN ENFANT ADOPTÉ
Quand le Tribunal prononce un jugement d'adoption pour un enfant déjà baptisé, il remet aux parents adoptifs une copie du jugement. Dans la plupart des cas, le Tribunal en fait aussi parvenir un duplicata à la Chancellerie diocésaine ou au Centre jeunesse du Bas-Saint-Laurent pour qu'ils fassent rédiger, dans les registres de la paroisse où demeurent les parents adoptifs, un nouvel acte de baptême qui tienne compte de l'adoption.
Mais parfois, seuls les parents adoptifs reçoivent copie du jugement. Si vous êtes concernés par l'adoption d'un enfant déjà baptisé, il est donc important de vous assurer que la Chancellerie diocésaine a reçu une copie du jugement d'adoption pour faire inscrire l'adoption de l'enfant dans le registre paroissial des baptêmes. Pour ce faire, vous pouvez entrer en contact avec votre curé. Il vérifiera si l'adoption de votre enfant n'est pas déjà inscrite aux registres et, le cas échéant, vous indiquera les démarches à suivre pour le faire inscrire. Le tout est sans frais.

Voir une note complémentaire



2. INSCRIPTION DES CONFIRMATIONS

Nous vous rappelons qu'une liste des confirmations (registre paroissial et feuilles-résumé pour la Chancellerie, canon 895) doit être établie uniquement par la paroisse où a effectivement lieu la confirmation, peu importe la provenance des confirmés.

Avec la multiplication des secteurs pastoraux et les regroupements de paroisses, on organise de plus en plus, dans l'une ou l'autre des paroisses d'un secteur, une célébration unique de la confirmation pour les confirmands de toutes les paroisses du secteur. Chacune des paroisses concernées par ce type de célébration n'a pas à tenir un registre ou à établir pour la Chancellerie une liste des confirmés de sa paroisse quand la célébration de la confirmation n'a pas lieu sur son territoire. C'est alors uniquement la paroisse où est célébrée la confirmation qui doit en tenir le registre et faire parvenir à la Chancellerie les feuilles-résumé de toutes les personnes confirmées lors de cette célébration, peu importe leur paroisse de provenance.

La paroisse où a eu lieu la confirmation enverra alors aux paroisses du secteur une annotation de confirmation a inscrire au registre du baptême de leurs fidèles confirmés, de la même manière qu'on envoie habituellement ces annotations dans toute paroisse étrangère d'où provient un confirmé.

Yves-Marie Mélançon, prêtre, chancelier
le 14 septembre 2001

Voir les politiques diocésaines sur la tenue des registre paroissiaux