ARCHIDIOCÈSE
DE RIMOUSKI

DÉCRETS
ET
ORDONNANCES

Conseil presbytéral
Constitutions et règlements

4 février 2020

La Chancellerie
Archevêché de Rimouski
34, rue de l'Évêché Ouest,
Rimouski, Qc,
Canada, G5L 4H5

Tél. : (418) 723-3320
Fax : (418) 722-8978

Courriel :

Optimisé pour un
affichage de
800 X 600 ou plus.


AVIS LÉGAL :

Ce document n'a pas de valeur officielle, légale ou interprétative. Il vous est présenté à titre d'information seulement. Seul le document original, signé par l'autorité compétente, constitue un document officiel. Nous ne sommes donc pas responsables des conséquences pouvant résulter de l'utilisation de ce document. En cas de divergence entre les données affichées ici et celles du document officiel publié sur un support papier, ce dernier sera considéré comme seul valable et précis.

© Archidiocèse de Rimouski.

La lecture des fichiers PDF nécessite la présence dans votre ordinateur d'une version récente d'Adobe Reader. Vous pouvez télécharger et installer gratuitement une version française de ce programme en cliquant sur l'icône Get Adobe Reader.

Télécharger la version PDF de ce document (fichier de 118 Ko.)

Note historique :

Promulgué initialement par Mgr Gilles Ouellet le 11 juin 1980. Amendé par le CPR les 19 novembre 1980, 14 mai 1981 et 25 janvier 1982. Révisé par le CPR le 2 juin 1986. Amendé par le CPR les 29 mai 1989, 29 novembre 1993 et 25 septembre 1995. Amendé et promulgué par Mgr Bertrand Blanchet le 29 novembre 1996. Révisé par le CPR le 23 février 2004, puis amendé et promulgué par Mgr Bertrand Blanchet le 16 mars 2004. Révisé par le CPR le 23 janvier 2012 et promulgué par Mgr Pierre-André Fournier le 25 janvier 2012. Révisés et amendés par le CPR le 14 novembre 2016, puis adoptés par le CPR et promulgués par Mgr Denis Grondin le 20 février 2017. Article 3 amendé par le CPR le 4 novembre 2019, puis adopté par le CPR le 3 février 2020 et promulgué par Mgr Denis Grondin le 4 février 2020.

---