ARCHIDIOCÈSE
DE RIMOUSKI

DÉCRETS
ET
ORDONNANCES

Présentation générale

La Chancellerie
Archevêché de Rimouski
34, rue de l'Évêché Ouest,
Rimouski, Qc,
Canada, G5L 4H5

Tél. : (418) 723-3320
Fax : (418) 722-8978

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AVIS LÉGAL :

Ce document n'a pas de valeur officielle, légale ou interprétative. Il vous est présenté à titre d'information seulement. Seul le document original, signé par l'autorité compétente, constitue un document officiel. Nous ne sommes donc pas responsables des conséquences pouvant résulter de l'utilisation de ce document. En cas de divergence entre les données affichées ici et celles du document officiel publié sur un support papier, ce dernier sera considéré comme seul valable et précis.

© Archidiocèse de Rimouski.

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AVIS : Depuis l’année 2022, la version papier de la mise à jour annuelle des Décrets et ordonnances n’est plus adressée par courrier postal. Comme nous le faisons maintenant pour l'Annuaire diocésain et la documentation pour l'administration des fabriques (rapports financiers, prévisions budgétaires, etc.), tous ces documents sont désormais disponibles uniquement par téléchargement sur le site Internet du diocèse de Rimouski.

Vous trouverez dans cette section les décrets et ordonnances publiés par Mgr Denis Grondin à compter de novembre 2015, ainsi que ceux que Mgr Pierre-André Fournier, Mgr Bertrand Blanchet et Mgr Gilles Ouellet ont publiés avant cette date et qui sont encore en vigueur. Vous ne trouverez ici que ceux qui intéressent les fidèles et les fabriques. Certains décrets à caractère privé (comme la fin de l'année financière de la Corporation archiépiscopale, par exemple) ont été volontairement omis parce qu'ils ne présentent aucun intérêt public.

Les décrets plusieurs fois amendés, ainsi que ceux qui exigeaient des mises à jour ou des modifications, même non substantielles, ont été refaits au besoin depuis 1996 sous la signature de l'Archevêque alors en fonction, mais avec une nouvelle numérotation.

Nous avons ajouté à la fin de certains décrets des notes et commentaires de la Chancellerie.

MISE À JOUR DES DÉCRETS

Quelques décrets, comme ceux qui déterminent les salaires des employés, doivent être annuellement amendés par Mgr l'Archevêque, habituellement en octobre ou novembre. Ces amendements entrent en vigueur au moment de leur publication ou le 1^er janvier de l'année suivante, selon ce qui est stipulé dans le décret. Vous en trouvez la liste sur la page de la Chancellerie, portant l'identification (MISE À JOUR : ...) avec la date de leur publication.

Pour toute question relative à ces changements, n'hésitez pas à entrer en contact avec la Chancellerie du Diocèse de Rimouski, par téléphone au (418) 723-3320, poste 111, par fax au (418) 722-8978 ou par courriel à l'adresse

Yves-Marie Mélançon, v.é.,
Chancelier

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A. Documents officiels

B. Décrets et ordonnances

• Tarifs, traitement et conditions de travail

• Réparations, constructions, achats, ventes & emprunts

• Législations diverses

• Constitutions et règlements de comités et conseils

C. Communiqués de la Chancellerie