Archidiocèse de Rimouski

Documents utiles pour les administrateurs de fabriques

● AECQ : Guide pour le réaménagement des paroisses.
   Version adaptée pour le diocèse de Rimouski, édition 2016. Fichier PDF de 1,3 MO

● Assurance Mutuelle des Fabriques de Québec : Guide de Prévention pour les membres

● Extrait du procès-verbal d'une assemblée de fabrique (résolution)
  Fichier PDF statique de 18 Ko.
  Fichier PDF dynamique, format lettre, remplissable à l'écran (49 Ko.)
  Fichier PDF dynamique, format légal, remplissable à l'écran (51 Ko.)

● Nomination d'un(e) président(e) (ou vice-prés.) d'assemblées de fabrique :
   normes d'application et formulaire de demande
  Fichier PDF de 32 Ko.

● Serment de bonne administration d'un marguillier
  Fichier PDF de 11 Ko.

● Formulaire de Contrat de prêt sans intérêt
  Ce formulaire PDF peut être téléchargé et imprimé, feuille format LÉGAL 8,5" x 14".
     On peut aussi se procurer des exemplaires de ce formulaire sur papier NCR
     (en 2 copies) en s'adressant aux archives diocésaines, poste 128.

●  Emprunt fait par une fabrique : formulaire d'un Billet sur emprunt
  Ce formulaire PDF peut être téléchargé et imprimé, feuille format LÉGAL 8,5" x 14".
     On peut aussi se procurer des exemplaires de ce formulaire sur papier NCR
     (en 2 copies) en s'adressant aux archives diocésaines, poste 128.

● Tarifs diocésains
  Fichier PDF de 170 Ko.

● Frais de déplacement
  Fichier PDF de 258 Ko.

● La Loi sur les fabriques

● Aide-mémoire des secrétaires de fabrique (2014)

● Autres formulaires, gestion des cimetières, registres, décrets, etc., sur la page de la chancellerie

● Contacts utiles

Rapport financier annuel et prévisions budgétaires

Ces documents pour les fabriques, qui leur étaient envoyés par la poste les années passées, sont désormais disponibles uniquement ici, sur le site Internet du diocèse de Rimouski. Les administrateurs des fabriques sont priés de les télécharger et de les imprimer afin de présenter leur rapport financier et leurs prévisions budgétaires dans les délais prescrits.

Les documents d'information PDF listés ci-dessous peuvent être téléchargés séparément.
On peut aussi télécharger un fichier PDF qui les contient tous : ● documentation_complete_2023-2024.pdf.

Le fichier Excel (.xls, 4b) des formulaires pour les prévisions budgétaires et le rapport financier annuel peut être téléchargé par les personnes qui veulent compléter ces formulaires par ordinateur; ils sont aussi disponibles dans un fichier PDF pouvant être imprimé, puis complété manuellement (4a).

NOTE : les documents de cette section sont à jour au 2023-11-14.

● 01.  Lettre de présentation 2023

● 02.  Tarifs et traitements, comparatif 2023-2024

● 03.  Salaire des agents laïcs de pastorale en paroisses 2024

● 04.  Rapport financier 2023 et Prévisions budgétaires 2024 :

   - 04a.  Formulaires : fichier PDF à imprimer et compléter manuellement

   - 04b.  Formulaires : fichier Excel XLS à télécharger et à compléter à l'écran

● 05.  Prévisions budgétaires 2024 : explications d'un budget déficitaire

● 06.  Confirmations bancaires 2023

● 07.  Per capita : modes de paiement

● 08.  CNESST : déclaration des travailleurs bénévoles

● 09.  Travaux des bénévoles : règlement gouvernemental

● 10.  Déclaration annuelle au registraite des entreprises

● 11.  Les quêtes :

  - 11a.  Quêtes commandées en 2024

  - 11b.  Quêtes en vigueur en 2024

● 12.  Guide des procédures pour la vente des églises (mise à jour mars 2024)

● 13.  Les résolutions :

  - 13a.  Modèle de formulaire statique à imprimer et compléter manuellement

  - 13b. Modèle de formulaire dynamique à compléter à l'écran

  - 13c.  Avis sur l'utilisation du terme « Archevêché »

● 14.  Travaux majeurs

● 15.  Demandes de soumissions : règles à respecter

● 16.  Vente de matériel

● 17.  Assurances Mutuelle des fabriques : informations

● 18.  Reçus de charité : normes de l'ARC

● 19.  Cimetieres : modèle de contrat et de règlement

● 20.  Les arrangements funéraires préalables : guide de l'OPC

► L'ensemble des fichiers PDF listés ci-dessus et regroupés dans un fichier PDF

Contacts

Économe diocésain, M. Dyno Périgny :
418-723-3320, poste 107 /

Autres contacts :
● Page des contacts du personnel diocésain
● Annuaire diocésain annuel