ARCHIDIOCÈSE
DE RIMOUSKI



DÉCRETS
ET
ORDONNANCES
Ordonnance relative au traitement et conditions de travail des prêtres

DÉCRET N. 8 / 1996




PRÉSENTATION

DOC. OFFICIELS

LISTE DÉCRETS

COMMUNIQUÉS

CHANCELLERIE

RECHERCHER

INDEX GÉNÉRAL

ACCUEIL



La Chancellerie
Archevêché de Rimouski
34, rue de l'Évêché Ouest,
Rimouski, Qc,
Canada, G5L 4H5

Tél. : (418) 723-3320
Fax : (418) 722-8978

Courriel :


Optimisé pour un
affichage de
800 X 600 ou plus.


AVIS LÉGAL :

Ce document n'a pas de valeur officielle, légale ou interprétative. Il vous est présenté à titre d'information seulement. Seul le document original, signé par l'autorité compétente, constitue un document officiel. Nous ne sommes donc pas responsables des conséquences pouvant résulter de l'utilisation de ce document. En cas de divergence entre les données affichées ici et celles du document officiel publié sur un support papier, ce dernier sera considéré comme seul valable et précis.

© Archidiocèse de Rimouski.




La lecture des fichiers PDF nécessite la présence dans votre ordinateur d'une version récente d'Adobe Reader. Vous pouvez télécharger et installer gratuitement une version française de ce programme en cliquant sur l'icône Get Adobe Reader.

  Ordonnance relative au traitement
et conditions de travail des
PRÊTRES DU DIOCÈSE DE RIMOUSKI

DÉCRET N. 8 / 1996
 

(Mise à jour du 29 avril 2021)

Décret disponible en version PDF seulement :

Télécharger la version PDF de ce document (fichier de 44 Ko.)